Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPE Midi-Pyrénées
ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3903666
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
ARPE Midi-Pyrénées de ARPE MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque ARPE Midi-Pyrénées

Déposée le 9 mars 2012 par la société ARPE MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPE Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 351 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

La marque ARPE Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPE Midi-Pyrénées est expirée depuis le 9 mars 2022.

ARPE MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES , carbonelocal , CL CARBONE LOCAL , PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES


ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France - SIREN 383351178


ARPE MIDI-PYRENEES - 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).